Déposée par voie électronique le 4 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A PLUS GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD GESTION domicilié(e) 36 avenue de Borde Haute - 31750 - ESCALQUENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 268 391 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque A PLUS GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUD GESTION, Société par actions simplifiée - 36 avenue de Borde Haute - 31750 - ESCALQUENS - France - SIREN 331268391
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Appareils d'éclairage pour véhicules ; phares de véhicules ; feux pour véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; ampoules de phares de véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; optiques de phares de véhicules ; vitres de phares de véhicules ;
Vitres de véhicules ; pare-brise pour véhicules ; vitres arrières pour véhicules, à savoir lunettes arrières de véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; toits-ouvrants de véhicules ; capotes de véhicules ; essuie-glace et balais d'essuie-glace pour véhicules ; essuie-glace et balais d'essuie-glace pour phares de véhicules ; rétroviseurs de véhicules et miroirs de rétroviseurs de véhicules ;
Services d'entretien et de réparation de véhicules ; services d'entretien, de réparation et de remplacement d'appareils d'éclairage pour véhicules ; services d'entretien, de réparation et de remplacement de phares de véhicules, d'ampoules de phares de véhicules, de feux de véhicules, d'optiques de phares de véhicules, de dispositifs antiéblouissants pour véhicules, de réflecteurs pour véhicules, d'indicateurs de direction pour véhicules, d'ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules et de vitres de phares de véhicules ; services d'entretien, de réparation et de remplacement de vitres de véhicules, de pare-brise de véhicules, de lunettes arrière de véhicules, de toits ouvrants de véhicules, de capotes de véhicules, d'essuie-glace et de balais d'essuie-glace de véhicules, d'essuie-glace et de balais d'essuie-glace de phares de véhicules, de rétroviseurs de véhicules et de miroirs de rétroviseurs de véhicules ; pose sur des vitrages de véhicules de films de protection contre les rayonnements solaires (anti infra-rouges et anti ultra-violets) ; pose sur des vitrages de véhicules de films de sécurité et de protection contre les effractions ; lavage et nettoyage de véhicules, et en particulier : lavage et nettoyage de vitres de véhicules ; assistance en cas de bris de glaces de véhicules (réparation).
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